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Titulaire : Irem Karademir
Adresse de localisation du titulaire :  25000 – Besançon

Le Créateur du site suivant est : Karademir Irem
Le Responsable de la publication : Karademir Irem
Par quel moyen entrer en contact avec le Chef de publication : iremaysu05@gmail.com

Le Webmaster est : Karademir Irem
Comment entrer en contact avec le Webmaster : iremaysu05@gmail.com

L’hebergeur du site est : OVH
SAS au capital social de 10 174 560 Euros
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Nomenclature APE 2620Z
Numero TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Ces mentions ont été réalisées via le générateur de mentions légales

2. Introduction :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site internet : irem-karademir.fr est considéré comme utilisateur du site internet.
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3. Exigence d’accessibilité :

Le site web irem-karademir.fr est généralement accessible aux utilisateurs 24/7, excepté en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de la maintenance ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, irem-karademir.fr se devouera à faire son maximum pour rétablir l’accès au site web et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant asservi qu’à une obligation de moyen, irem-karademir.fr ne pourrait être tenu pour responsable des dommages, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service

4. Droit de propriété intellectuelle :

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5. Liens hypertextes et cookies :

Le site internet irem-karademir.fr comporte différents liens hypertextes vers différents sites (partenaires, sites sources etc) mis en ligne avec l’autorisation de Karademir Irem . Cependant, Karademir Irem n’a pas la possibilité de sécuriser l’intégralité du contenu des différents sites consultés et décline donc l’entière responsabilité de de cette façon quand aux eventuels risques de contenus interdits.
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6. Protection des personnes et des biens – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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